Conditions Générales d’Utilisation
Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent
l’accès et l’utilisation du site web accessible à l’adresse
https://domaine.com
(ci-après « le Site »), édité par
Théau (ci-après « l’Éditeur »).
2. Acceptation des CGU
En accédant ou en naviguant sur le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, merci de quitter le Site.
3. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. L’Éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au Site à tout moment.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses partenaires et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité.
6. Responsabilité
L’Éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur actualité.
7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’Éditeur n’est pas responsable du contenu de ces sites externes.
8. Modification des CGU
L’Éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les nouvelles conditions entreront en vigueur dès leur publication sur le Site.
9. Loi applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.